Home Les Mini-Drones Respect de la vie privée et des droits d’auteurs

Respect de la vie privée et des droits d’auteurs

Drone_Flying_EyeL’utilisation des Drones et des engins volants en général suscite depuis quelques années une crainte importante parmi la population qui a peur de « se faire espionner par ces machins qui volent comme Jack Bauer« . En effet, un engin volant pouvant aujourd’hui embarquer une caméra HD, la crainte est justifiée.

Vous devez donc respecter la vie privée, au sens de la loi !

Et cette loi, tout un site web y est consacré par l’administration fédérale suisse, respirez un grand coup, et cliquez ici !

Et sinon, voici ce qu’il faut savoir et comprendre, en résumé : on ne doit rien voir d’une propriété privée d’assez prêt pour avoir des informations sur la vie actuelle de personnes ou d’entreprises. Voici quelques exemples de ce qu’on ne peut pas voir sur le film réalisé en vol RC :

  • une fenêtre allumée (ou éteinte)
  • une voiture parquée (ou non) sur une place de parking attitrée
  • un portail ouvert (ou fermé)
  • des enfants qui jouent dans un jardin privé
  • quelqu’un de reconnaissable qui entre et qui sort de chez lui.

Droit d’auteur et Propriété

Vous ne pouvez pas filmer un bâtiment, privé ou public ou un évenement, même de loin, sans l’autorisation des ayants droits sur l’objet à filmer : Propriétaire, architecte, organisateur ou gérant. Vous devez impérativement obtenir leur autorisation. Nous vous suggérons également de les rassurer sur la sécurité pendant le tournage et l’utilisation prévue des images.

L’ayant droit peut émettre des conditions à vous laisser filmer, comme le plus souvent de « recevoir une copie des images », ce que vous pouvez refuser, mais ça risque de faire échouer votre demande d’autorisation. Nous vous recommandons dans ce cas de promettre quelques photos (les meilleures !), une mention au générique du film, et la possibilité de ré-utiliser le film ensuite à leur guise, en utilisant le post sur Youtube, en restant dans le domaine privé et personnel. Si au contraire c’est pour une utilisation commerciale, vous pouvez le négocier.

Nos recommandations

Cassez vous à la campagne !!!

Tout en respectant les lois et restrictions spécifiques à l’endroit, foutez le camp à la campagne, loin des habitations et des gens. D’une part vous serez tranquille … et d’autre part vous ne risquez pas de voir débarquer un anxieux, ou pire, la police, appelée par quelqu’un du coin qui panique.

Informez et rassurez !

Si vous volez à proximité d’une propriété privée et qu’un doute peut survenir sur le respect de la vie privée, il peut être bien vu de se présenter avant le vol, d’annoncer ses intentions (qui bien entendu doivent être rassurantes mais aussi précises : On va voler là bas … on va filmer dans ce sens là …) et laissez également une carte de visite avec votre numéro de téléphone mobile. En principe, les gens demandent à leurs voisins avant d’appeller la police.